Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

A.N.D MOTOCULTURE & LOISIRS

Forme juridique : EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)

Capital social : 7 623,00 €

Siège social :
7 D Route de Nancy
57400 SARREBOURG
France

SIREN : 388 814 139

SIRET : 388 814 139 00027

Numéro de TVA intracommunautaire : FR66388814139

RCS : Metz 388 814 139

Date de création : 1er octobre 1992

Téléphone : +33 9 44 22 96 38

Adresse électronique : info@and-motoculture-loisirs.com

Le site a pour objet la présentation et la commercialisation de matériels agricoles, matériels de motoculture, remorques, tondeuses autoportées, quads, pièces détachées, accessoires, huiles, consommables ainsi que des prestations de réparation, d'entretien et de service après-vente.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Monsieur André DOCHLER

en qualité de représentant légal de la société A.N.D MOTOCULTURE & LOISIRS.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

61 Lordou Vironos Street
Lumiel Building – 4th Floor
6023 Larnaca
Chypre

Site internet : https://www.hostinger.fr

L'hébergeur assure l'infrastructure technique permettant le fonctionnement du site, sans intervenir dans son contenu éditorial.

4. Présentation de l'activité

A.N.D MOTOCULTURE & LOISIRS exerce depuis 1992 une activité spécialisée dans la vente, la réparation et l'entretien de matériels destinés aux particuliers, professionnels, collectivités et exploitants agricoles.

L'entreprise propose notamment :

• matériels agricoles ;

• matériels de motoculture ;

• tondeuses autoportées ;

• remorques ;

• quads ;

• pièces détachées ;

• accessoires ;

• huiles et consommables ;

• prestations d'entretien ;

• réparations en atelier.

Certaines activités peuvent être exercées à titre sédentaire ou non sédentaire, notamment lors de foires, salons, expositions ou manifestations commerciales.

5. Accès au site

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sous réserve :

• des opérations de maintenance ;

• des mises à jour techniques ;

• des interruptions liées aux réseaux de télécommunications ;

• des cas de force majeure.

L'éditeur s'efforce d'assurer une disponibilité optimale du service sans pouvoir garantir une absence totale d'interruption.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont régulièrement mises à jour afin d'assurer leur exactitude.

Toutefois, malgré le soin apporté à leur rédaction, des erreurs, omissions ou différences de présentation peuvent subsister.

Les photographies, illustrations, schémas, fiches techniques et descriptifs sont présentés à titre indicatif. Ils ne revêtent pas de caractère contractuel, sauf mention expresse contraire.

La responsabilité de l'éditeur ne pourra être engagée notamment en cas :

• d'utilisation inappropriée du site ;

• d'interruption temporaire des services ;

• de dysfonctionnement indépendant de sa volonté ;

• d'utilisation frauduleuse par un tiers ;

• de force majeure au sens de la législation française.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, logos, graphismes, photographies, vidéos, illustrations, documents, bases de données, structure, charte graphique et contenus) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de A.N.D MOTOCULTURE & LOISIRS est interdite et peut engager la responsabilité de son auteur.

Les marques de fabricants présentées sur le site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française applicable.

Les informations relatives aux traitements, aux droits des personnes concernées, aux durées de conservation, aux mesures de sécurité et aux modalités d'exercice des droits sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

9. Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon le choix de l'utilisateur, des cookies de mesure d'audience, de personnalisation et, le cas échéant, de publicité.

Le détail des cookies, leur finalité et les modalités de gestion du consentement sont précisés dans la Politique des cookies.

10. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

Ces liens sont proposés à titre informatif. A.N.D MOTOCULTURE & LOISIRS n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable des informations, produits ou services proposés par ces sites.

11. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un dispositif de médiation en cas de litige non résolu.

À la date de publication des présentes mentions légales, la société A.N.D MOTOCULTURE & LOISIRS est en cours de finalisation de son adhésion à un organisme de médiation de la consommation. Les coordonnées du médiateur seront publiées dès validation de cette adhésion.

12. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige relatif à son utilisation sera traité conformément à la législation en vigueur, sous réserve des dispositions protectrices applicables aux consommateurs.

13. Contact

Pour toute demande d'information, de devis ou d'assistance :

A.N.D MOTOCULTURE & LOISIRS

7 D Route de Nancy
57400 SARREBOURG – France

Téléphone : +33 9 44 22 96 38

E-mail : info@and-motoculture-loisirs.com

Horaires d'ouverture :

• Lundi au vendredi : 08h00 – 12h00 / 14h00 – 18h00

• Samedi : 09h00 – 15h00

• Dimanche : Fermé